Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFTAL
PECHINEY SOFTAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1255644
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
SOFTAL de PECHINEY SOFTAL

Présentation de la marque SOFTAL

Déposée le 29 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHINEY SOFTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PECHINEY SOFTAL domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2252439) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 032 374 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2252439) - 75116 - France.

La marque SOFTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFTAL est expirée depuis le 13 novembre 2013.

PECHINEY SOFTAL a également déposé les autres marques suivantes : ALUSYSTEM , SOFTACHROME


PECHINEY SOFTAL, Société par actions simplifiée - 7 Place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2252439) - 75116 - France - SIREN 662032374


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2252439) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2027264 - Publication au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2003 n°2252439 - Publication au BOPI 2003-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°380124 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 12 août 1993 - Transmission de propriété n°162069 - Publication au BOPI 1993-08-12

Inscription le 12 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°162070 - Publication au BOPI 1993-08-12

Inscription le 12 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162068 - Publication au BOPI 1993-08-12

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais, notamment profilés métalliques.